Chargement de la déclaration de cet organisme…
Chargement de la déclaration de cet organisme…
5 619 $
Non déclaré
Un seul des deux totaux a été déclaré; l’écart entre les deux ne peut donc pas être présenté.
| Année | Ce qui entre | Ce qui sort |
|---|---|---|
| 2017 | Non déclaré | Non déclaré |
| 2018 | Non déclaré | Non déclaré |
| 2019 | Non déclaré | Non déclaré |
| 2020 | 16 k$ | 5 k$ |
| 2021 | 139 k$ | 10 k$ |
| 2022 | 896 $ | 7 $ |
| 2023 | 77 k$ | Non déclaré |
| 2024 | 6 k$ | Non déclaré |
Aucune déclaration n’est au dossier pour 2017, 2018 et 2019. Un organisme peut produire sa déclaration en retard, ou pas du tout dans une année — il s’agit d’une lacune dans le dossier, et non d’une année sans activité.
Cet organisme n’a pas déclaré la ventilation de ses dépenses.
C’est une façon normale et permise de produire sa déclaration — le formulaire de l’ARC permet aux plus petits organismes de remplir une section simplifiée. Ce n’est le signe de rien, et cela ne veut pas dire que l’organisme n’a rien dépensé à ces postes.
The Mark and Linda Beaumont Family Foundation Inc. a déclaré consacrer 0,0 % de ses dépenses à des programmes de bienfaisance. Parmi les 3 002 organismes enregistrés dans la catégorie « fondations » qui ont déclaré la même ligne pour 2020, le milieu de la fourchette se situe à 73,5 %, et cet organisme se classe au 0e centile — sous 100 % d’entre eux.
C’est une position dans une distribution, et non un jugement. Les organismes répartissent leurs coûts différemment sur le même formulaire, et une part plus faible reflète souvent la façon dont la déclaration a été remplie plutôt que la façon dont l’argent a été dépensé. La cohorte ne compte que les organismes ayant déclaré cette ligne — environ le quart du registre ne le fait pas, et ceux-là ne figurent pas du tout dans la comparaison.
Les organismes qui détiennent des biens importants non utilisés dans leurs programmes doivent dépenser un montant minimal chaque année — le contingent des versements. The Mark and Linda Beaumont Family Foundation Inc. produit cette annexe; la plupart des organismes ne le font pas.
| Montant à dépenser | 840 | 5 033 $ |
|---|---|---|
| Montant admissible au contingent | 860 | Non déclaré |
| Écart | 865 | 5 033 $ sous le contingent |
Dépenser sous le contingent une année donnée n’est pas un manquement. La Loi de l’impôt sur le revenu permet à un organisme de reporter un excédent de versements sur cinq ans vers l’avant et sur un an vers l’arrière; une organisation sous le seuil cette année peut donc puiser dans un excédent d’une année antérieure. L’ARC peut aussi accorder la permission d’accumuler des biens, et le contingent lui-même est calculé sur une moyenne de deux ans. Rien de cet historique ne figure dans la présente déclaration, et cette page ne constitue pas un constat de conformité.
La déclaration la plus récente produite par cet organisme — et non sa situation actuelle. Les organismes ont six mois pour produire leur déclaration et l’ARC publie une fois par année.
Ce sont les chiffres de l’organisme lui-même. Un chiffre surprenant a au moins autant de chances d’être une erreur de saisie qu’une véritable constatation.
Ce site ne peut pas confirmer si 761300938 RR 0001 est enregistré aujourd’hui. Ses déclarations sont des données ouvertes publiques; le statut d’enregistrement actuel ne l’est pas, et la liste de l’ARC elle-même est la seule source faisant autorité. Vérifier cet organisme dans la Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC.
Source : Agence du revenu du Canada — Liste des organismes de bienfaisance (T3010). Données à jour : année de déclaration 2024. Déclaré par l’organisme lui-même et non vérifié par l’ARC. Contient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.