Chargement de la déclaration de cet organisme…
Chargement de la déclaration de cet organisme…
449 168 $
89 183 $
L’organisme a reçu 359 985 $ de plus qu’il n’a dépensé, et a conservé la différence. Ni l’un ni l’autre n’est bon ou mauvais en soi — les organismes constituent des réserves, mènent des campagnes de financement d’immobilisations et puisent dans leurs fonds de dotation, et la déclaration ne dit pas de quoi il s’agit.
| Année | Ce qui entre | Ce qui sort |
|---|---|---|
| 2017 | 137 k$ | 53 k$ |
| 2018 | 34 k$ | 65 k$ |
| 2019 | 913 k$ | 65 k$ |
| 2020 | -160 k$ | 133 k$ |
| 2021 | 200 k$ | 95 k$ |
| 2022 | 473 k$ | 145 k$ |
| 2023 | 139 k$ | 71 k$ |
| 2024 | 449 k$ | 89 k$ |
Cet organisme n’a pas déclaré la ventilation de ses dépenses.
C’est une façon normale et permise de produire sa déclaration — le formulaire de l’ARC permet aux plus petits organismes de remplir une section simplifiée. Ce n’est le signe de rien, et cela ne veut pas dire que l’organisme n’a rien dépensé à ces postes.
L’organisme a déclaré avoir versé 89 183 $ à d’autres donataires reconnus — des organismes de bienfaisance enregistrés et des organisations semblables. Ce montant se situe en dehors de la ventilation ci-dessus, qui porte sur les dépenses propres de l’organisme. Ligne 5050.
Les organismes qui détiennent des biens importants non utilisés dans leurs programmes doivent dépenser un montant minimal chaque année — le contingent des versements. Fondation Notre-Dame de Zeitoun / Notre-Dame de Zeitoun Foundation produit cette annexe; la plupart des organismes ne le font pas.
| Montant à dépenser | 840 | 112 865 $ |
|---|---|---|
| Montant admissible au contingent | 860 | 89 183 $ |
| Écart | 865 | 23 682 $ sous le contingent |
Dépenser sous le contingent une année donnée n’est pas un manquement. La Loi de l’impôt sur le revenu permet à un organisme de reporter un excédent de versements sur cinq ans vers l’avant et sur un an vers l’arrière; une organisation sous le seuil cette année peut donc puiser dans un excédent d’une année antérieure. L’ARC peut aussi accorder la permission d’accumuler des biens, et le contingent lui-même est calculé sur une moyenne de deux ans. Rien de cet historique ne figure dans la présente déclaration, et cette page ne constitue pas un constat de conformité.
La déclaration la plus récente produite par cet organisme — et non sa situation actuelle. Les organismes ont six mois pour produire leur déclaration et l’ARC publie une fois par année.
Ce sont les chiffres de l’organisme lui-même. Un chiffre surprenant a au moins autant de chances d’être une erreur de saisie qu’une véritable constatation.
Ce site ne peut pas confirmer si 897627246 RR 0001 est enregistré aujourd’hui. Ses déclarations sont des données ouvertes publiques; le statut d’enregistrement actuel ne l’est pas, et la liste de l’ARC elle-même est la seule source faisant autorité. Vérifier cet organisme dans la Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC.
Source : Agence du revenu du Canada — Liste des organismes de bienfaisance (T3010). Données à jour : année de déclaration 2024. Déclaré par l’organisme lui-même et non vérifié par l’ARC. Contient des renseignements visés par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.